Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLA BOSSA
ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4190181
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
BELLA BOSSA de ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES

Présentation de la marque BELLA BOSSA

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLA BOSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES domicilié(e) 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 320 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BELLA BOSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA BOSSA arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN CREOLE , YOUPI ! LE FRUIT DES ENFANTS , SELECTION PAYS NANTAIS , DELICES ! , YOUPI ! , DELICES , SELECTION NORMANDIE , SELECTION SUD-OUEST , , PLAISIRS DE NOS REGIONS


ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES, Société par Actions Simplifiée - 15 rue de Bel Air - 29860 - BOURG BLANC - France - SIREN 637320268


IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits ; fruits cristallisés ; salades de légumes ; salades de fruits ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades, melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats conservés, congelés, séchés et cuits ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates, conservés, congelés, séchés et cuits ; olives fraîches olives conservées ; herbes aromatiques, herbes potagères conservées, congelés, séchées et cuites ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes conservés, congelés, séchés ou cuits ; préparations culinaires à base d'olives ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; écorces de fruits et zestes de fruits ; raisins secs ; dattes ; jus végétaux pour la cuisine ; desserts à base de fruits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; fruits exotiques, bananes, ananas, mangues, papayes, grenades melons, pêches, nectarines, oranges, kiwis, pommes, poires, abricots, cerises, fraises, prunes, raisins, avocats ; noix de coco, ; ails, asperges, aubergines, betteraves, champignons, choux, carottes, céleri, concombres, courgettes, échalotes, haricots, petits pois, poireaux, poivrons, pommes de terre, oignons, salades, tomates frais ; olives fraîches ; persil ; herbes aromatiques ; herbes potagères fraîches ; préparations culinaires à base de fruits ou légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes frais ; amandes (fruits) ; piments (plantes) ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ;

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés ; extraits de fruits sans alcool ; jus végétaux ; boissons à base de jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.